Crédits et mentions légales

1Éditeur

Club ORCA, association loi 1901 affiliée à la FFESSM (club n° 33060329).

Siège social : Les Chênes Lièges, 400 chemin de Jylloue, 06250 Mougins.

2Hébergement

Infomaniak Network SA, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse.

3Droits d’auteur

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par leur propriétaire. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

• n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») du Club ORCA.

Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du Club ORCA et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4Crédits photographiques

Les photographies présentes sur ce site sont la propriété exclusive de leurs auteurs :

• membres du club : Stéphane Aubert, Stephen Mesureur, Fabrice Duprat, Sébastien Galvagno, Jean-Lou Ferretti ;
• Alexandra Rose.

5Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Le Club ORCA ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

Le Club ORCA se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site. Il ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit, tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Le Club ORCA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle du Club ORCA, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

6Réalisation

• Logo « ORCA » : Angélique Meunier, angeliquecreation.fr
• Logos « ORCA Compétition » et « ORCA Anniversaire 10 ans » : Anne Bornet
• Espace membres : interface graphique Fabrice Duprat, programmation Kevin Lebrigand et Fabrice Duprat