Règlement intérieur du Club ORCA

Règlement adopté lors de l'Assemblée Générale du 13/9/2005,

puis modifié lors des Assemblées Générales suivantes: 25/9/2012, 12/12/2015

 


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I : Objet

Conformément aux statuts, le règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement de la pratique des sports subaquatiques au Club ORCA. Chaque membre du club s'engage à accepter et respecter les statuts et le présent règlement intérieur. Le non respect des statuts ou du règlement intérieur fait l'objet d'un avertissement qui en cas de récidive peut aller jusqu'à l'exclusion.

II : Les grands principes

Le Club ORCA est une association loi 1901, dont tous les membres sont des bénévoles. En devenant membre du club, on doit garder à l’esprit que le fait de payer une cotisation ne donne pas droit à une prestation de service, mais donne droit et devoir à participer à la vie du club.
Le Club ORCA et ses membres s'engagent à contribuer aux respects des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines.
 

III : Fonctionnement technique

Le directeur technique

Le directeur technique est garant du respect de la réglementation en vigueur et référent technique du club. Il coordonne l'activité de l'ensemble des encadrants, s'assure de l'adéquation des méthodes pédagogiques et est responsable de l'organisation des activités proposées par le club.
Toute décision concernant la sécurité est, en cas de désaccord, de la seule compétence du directeur technique, qui applique et fait appliquer la réglementation en vigueur.

Les encadrants

L'enseignement et l'encadrement sont assurés par des encadrants désignés par le directeur technique. Les encadrants s'engagent à respecter et à faire respecter les règles établies par la FFESSM, les réglementations en vigueur et les consignes de sécurité données par le directeur technique.

Les participants

Tout participant à une séance doit impérativement être adhérent du club, c'est-à-dire avoir réglé sa cotisation, remis un certificat médical, remis la fiche d'inscription dûment complétée, et remis une autorisation parentale pour les mineurs. Le certificat médical ne sera pas exigé pour la première séance d'essai gratuite en piscine, ni pour un baptême en milieu naturel.

Les entraînements en piscine

Le club n’est pas responsable des vols ni des exactions commises contre des membres du club dans l’enceinte de la piscine.
Les adhérents se doivent de respecter les points suivants:
- arriver 15 minutes avant l'heure de début des cours.
- aider à l'installation et au rangement du matériel avant et après la séance .
- se conformer au règlement intérieur et règles en vigueur de la piscine, notamment ne pas courir ni chahuter sur le bord du bassin. La douche est obligatoire et le port d'un maillot de bain de type caleçon est interdit.
- ne jamais pratiquer d'activité sans être sous la responsabilité d'un encadrant.
- respecter les consignes et le programme donnés par l'encadrant responsable de son groupe.
- ne pas quitter le bassin sans en avertir son encadrant.
- lors des entraînements à l'apnée:

  • ne jamais pratiquer seul, toujours une personne en surface qui surveille l'autre attentivement,
  • ne jamais s'hyperventiler,

- respecter le règlement intérieur des piscines utilisées.

Toute conduite irresponsable pourra se traduire par une exclusion du club sur décision du Comité Directeur.

Les sorties en milieu naturel     

Respecter les consignes données par le Directeur de plongée ou de plongée libre, le guide de randonnée et les encadrants.
Les personnes non licenciées à la FFESSM sont interdites, sauf pour un baptême. Les personnes licenciées mais non membre du club ORCA doivent être autorisées par le président.
Les actes indélicats portant atteinte à la moralité et aux biens d'autrui sont sanctionnés par une exclusion prononcée par le Comité Directeur et peuvent, le cas échéant, faire l'objet d'un dépôt de plainte.

Toute conduite irresponsable pourra se traduire par une exclusion du club sur décision du Comité Directeur.

Randonnée palmée

La randonnée palmée est une activité de groupe sous la responsabilité d'un guide de randonnée palmée. Les règles principales à suivre sont les suivantes:
- Toujours être par deux (binômes).
- Restez toujours proche et surveillez régulièrement votre binôme (maximum 10m de distance).
- Gardez en vue, ne pas s'éloigner et suivre la direction donnée par le guide.
- Lors des apnées, il y a toujours un nageur en surface surveillant l'autre attentivement.
- Ne pas enchaîner trop d'apnées et connaître ses limites en temps et en profondeur.
- Ne jamais s'hyperventiler.
- En cas d'incident prévenir immédiatement le guide.

Apnée

Les séances d'apnée sont sous la responsabilité d'un Directeur de plongée libre, les règles sont similaires à la randonnée palmée et doivent également suivre les recommandations fédérales.

Nage avec palmes

Les séances de nage avec palmes sont sous la responsabilité d'un moniteur de nage avec palme ou d'apnée et doivent suivre les recommandations fédérales

Plongée avec bouteille

Les plongeurs s’engagent à respecter les normes de plongées notamment l'arrêté de juin 1998 et la réglementation en vigueur dans les autres pays. Les sorties se font sous la direction et la responsabilité d'un Directeur de plongée.

 

IV : Le matériel géré par le Club

Le directeur technique gère le matériel appartenant au club, il en autorise l’usage ou l’emprunt aux membres du club. Le matériel ne sera prêté qu'à des membres du club, c'est à dire aux personnes ayant acquitté leurs frais de cotisation club, exception faite pour les séances d'essais.  Dans tous les cas, l'emprunt de matériel du club ne sera autorisé que si les personnes s'engagent à respecter la totalité des termes visant l'encadrement et la sécurité. Le président peut décider de suspendre le prêt du matériel à une personne pour non-respect de l’entretien courant ou des délais.  En cas de perte, vol ou détérioration du matériel prêté, tout ou partie des chèques de caution seront encaissés uniquement sur décision du bureau.

 

V : Les Mineurs

L’âge minimum est défini par le Comité directeur, c'est l'âge à la date d'inscription qui est prise en compte. Au moment de l’inscription, ils doivent fournir une autorisation parentale, leur permettant la pratique de la plongée subaquatique et de l'apnée.

 

VI : Radiation

Conformément aux statuts du Club ORCA, la qualité de membre se perd en cours de saison par ;

  • la démission notifiée par écrit,

  • la radiation prononcée par le Comité Directeur,

  • la radiation prononcée par la FFESSM.

 

VII : Divers

Sauf autorisation du Président le nom de l'association ne peut être utilisé à des fins personnelles.

 

 

VIII : Modification du présent règlement intérieur

Le règlement intérieur ne peut être modifié que par l'Assemblée Générale sur proposition du bureau ou du tiers des adhérents.
Ce règlement entre en vigueur le jour de son adoption. Il annule et remplace le règlement intérieur précédent.

 

 



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